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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE
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LUNE ROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE ROUSSE
FRANCE LIGNE S.A.

Numéro de dépôt :
1719102
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque LUNE ROUSSE

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUNE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE domicilié(e) Zone Industrielle, 33550 LE TOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne TIBA-GARCIA - France.

La marque LUNE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE ROUSSE est expirée depuis le 16 décembre 2001.

FRANCE LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE ROBIN , JACQUES LAURENCE , J R PLUS , NP NATHALIE PAT , JANINE ROBIN , JANINE ROBIN PARIS , JJ , JACQUES LAURENCE , KAN COON , JR PLUS


FRANCE LIGNE S.A. - Zone Industrielle, 33550 LE TOURNE - France


Jocelyne TIBA-GARCIA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

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